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Éditeur du site
Forez Bâtisseurs — Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 50 000 €.
Siège social : 24 rue de la Montat, 42000 Saint-Étienne, France.
SIRET : 794 305 218 00033 — RCS Saint-Étienne 794 305 218.
TVA intracommunautaire : FR 21 794305218.
Téléphone : 04 77 41 26 08 — Email : contact@forez-batisseurs-saint-etienne.fr.
Directeur de la publication
M. Damien Charbonnier, gérant de Forez Bâtisseurs.
Assurances & qualifications
Assurance de responsabilité civile décennale conforme à l'article 1792 du Code civil : SMABTP,
police n° 42-STE-118094, couvrant l'ensemble des chantiers en France métropolitaine.
Qualification RGE Qualibat n° QB/42-2109. Travaux réalisés dans le respect des Documents Techniques
Unifiés (DTU) et attestation de conformité Consuel délivrée sur les installations électriques.
Garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 Code civil) applicable la première année.
Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies de chantiers, logo, mise en page) est la propriété exclusive de Forez Bâtisseurs. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut d'accord amiable, de la compétence des tribunaux du ressort de Saint-Étienne.